Le Service de Coopération et d’Action Culturelle de l’Ambassade de France au Sénégal (SCAC)

Présentation du Service de Coopération et d’Action Culturelle de l’Ambassade de France au Sénégal

Le Service de Coopération et d’Action Culturelle (SCAC) est le service de l’Ambassade de France qui a en charge la coopération au développement et l’action culturelle.

Le SCAC participe, sous l’autorité de l’Ambassadeur, à la définition des orientations de l’aide française au Sénégal pour l’ensemble des secteurs et développe des actions de coopération, dont les priorités et les domaines d’intervention s’inscrivent désormais dans le Document Cadre de Partenariat entre la France et le Sénégal (DCP), signé le 10 mai 2006.

Le SCAC intervient dans les différents secteurs de sa compétence à travers la mise à disposition d’une assistance technique auprès des structures sénégalaises, de programmes de formation de cadres sénégalais et des crédits d’intervention en soutien aux projets de développement, notamment au travers du Fonds de Solidarité Prioritaire (FSP).

Au total, le SCAC a mis en œuvre environ 14 milliards de FCFA en 2006 (21 millions d’euros) répartis pour moitié en crédits d’intervention et d’assistance technique.

Les orientations et secteurs d’intervention du SCAC au Sénégal

 La coopération technique

• Les secteurs OMD
  Dans le domaine de la santé, l’action du SCAC vise principalement à contribuer à la définition d’une politique de santé publique, à la réforme de la gestion hospitalière (dans ce cadre, un soutien particulier est apporté à l’Hôpital Principal de Dakar) et à la lutte contre les grandes pandémies (VIH/SIDA en particulier).

Il accompagne également les initiatives des migrants sénégalais en France en faveur de leur pays d’origine, au travers du projet « Initiatives de co-développement ».
Le Pôle de la Coopération Non Gouvernementale (voir ci dessous) assure le suivi et la coordination de l’ensemble de ces activités.

 L’action culturelle

Il a la responsabilité d’assistants techniques français mis à disposition de structures multilatérales : la CONFEMEN, la CONFEJES, et le BREDA-UNESCO avec notamment le Pôle d’analyse sectorielle en Education de Dakar.

Il gère les programmes de bourses accordées par la coopération française : bourses de thèse en alternance et en cotutelle, bourses d’excellence, bourses de formation professionnelle, auxquelles il convient d’ajouter la gestion des bourses accordées par les SCAC d’autres pays francophones pour permettre à des ressortissants de ces pays de suivre des études au Sénégal.

Le SCAC assure la tutelle du Centre des études en France (CEF), dont le rôle est d’informer et d’accompagner dans leurs démarches les sénégalais et les étrangers résidant au Sénégal qui souhaitent poursuivre leurs études supérieures en France. Il promeut le développement de partenariats scientifiques entre les instituts de recherche sénégalais et le réseau des instituts de recherche français au Sénégal (IRD, CIRAD, Institut Pasteur).

Il soutient les instituts linguistiques et culturels de Dakar et de Saint-Louis et les alliances franco-sénégalaises de Ziguinchor et de Kaolack, et assure le suivi du fonctionnement de ces établissements en concertation avec leurs organismes de tutelle.

Le SCAC assure la tutelle d’un réseau de dix établissements scolaires à programme français, de tailles et de statuts très variés, situés à Dakar, Saint-Louis, Saly, Thiès et Ziguinchor.

• Secteur médias, audiovisuel et NTIC
  Le SCAC intervient dans les secteurs des médias, du cinéma et des NTIC dans une logique de soutien au pluralisme de l’information, à la diversité culturelle et à la bonne gouvernance.

Télécharger le rapport d’activités 2006
Télécharger le Document Cadre de Partenariat France Sénégal 2006 - 2010

Le Pôle de la Coopération Non Gouvernementale du SCAC

Le Pôle de la Coopération Non Gouvernementale

Ses missions

Mis en place au sein du Service de Coopération et d’Action Culturelle (SCAC) de l’Ambassade de France à Dakar en septembre 2005, le Pôle de la Coopération Non Gouvernementale est l’interlocuteur privilégié des acteurs non gouvernementaux sénégalais et français. Espace public d’accueil et de conseil dédié aux acteurs non gouvernementaux, il a pour principales missions de :

 Répondre aux demandes des acteurs non gouvernementaux et mettre à leur disposition l’expertise de la Coopération française

• Echanges avec les porteurs de projets et conseils personnalisés ;
• Elaboration de fiches techniques thématiques ;
• Mise à disposition d’une documentation ;
• Mise en relation avec un réseau de partenaires (autorités sénégalaises, assistants techniques, associations, collectivités locales, opérateurs privés…) ;
• Gestion de bases de données sur la coopération non gouvernementale franco-sénégalaise.

 Informer les acteurs non gouvernementaux sur les mécanismes français de cofinancement des projets

• Production et diffusion d’outils de communication et de formulaires de requête ;
• Organisation de réunions d’information au Sénégal et en France sur les instruments de la coopération non gouvernementale franco-sénégalaise.

 Promouvoir la capitalisation des expériences

• Promotion et diffusion, en France et au Sénégal, des expériences des acteurs non gouvernementaux au Sénégal (outils de communication, évaluation, …).

 Renforcer la visibilité de la coopération non gouvernementale franco-sénégalaise

• Promotion et communication sur l’appui de la Coopération française aux initiatives des acteurs non gouvernementaux au Sénégal.

Télécharger la plaquette du Pôle de la Coopération Non Gouvernementale

Son organisation

 La coopération avec la société civile Elle a pour objectif de renforcer les capacités de la société civile par une coopération de proximité en direction des populations vulnérables à travers le Fonds Social de Développement (FSD) et le cofinancement des projets des Associations Françaises de Solidarité Internationale (ASI). Le Fonds Social de Développement soutient les projets de terrain portés par des associations ou collectivités locales sénégalaises. Le cofinancement des projets des Associations Françaises de Solidarité Internationale (ASI) contribue à renforcer les partenariats entre sociétés civiles à travers des actions de terrain.

Pour plus d’informations consulter le site Internet de l’Ambassade de France au Sénégal
www.ambafrance-sn.org
Télécharger la plaquette FSD
Télécharger la plaquette ASI

 La coopération décentralisée L’action des collectivités territoriales françaises et de leurs partenaires sénégalais dans le cadre de la coopération décentralisée constitue un outil privilégié de l’intervention de la Coopération française dans le cadre de son appui à la décentralisation et au développement local. Le cofinancement des projets de coopération décentralisée a pour objectif de soutenir les initiatives conjointes des collectivités territoriales françaises et des collectivités locales sénégalaises destinées à appuyer le processus de décentralisation et à concourir au développement local, en vue d’améliorer les conditions de vie des populations.

Ce cofinancement est mis en œuvre par la Délégation pour l’Action Extérieure des Collectivités Locales (DAECL) qui est le service en charge de la coopération décentralisée au sein du Ministère français des Affaires étrangères et européennes (MAEE). Les projets sont transmis au Pôle de la Coopération Non Gouvernementale du SCAC à Dakar pour instruction ; celui-ci veille en particulier à la cohérence entre l’action proposée et les priorités définies par les politiques locales et nationales au Sénégal, ainsi que la coopération bilatérale franco-sénégalaise.

La collectivité territoriale française et la collectivité locale sénégalaise partenaires sont invitées à associer au plus tôt le Bureau de la Coopération décentralisée du Pôle de la coopération non gouvernementale dans l’élaboration de leur projet.

Cet appui du Ministère français des Affaires étrangères et européennes dans le cadre des crédits de cofinancement de la coopération décentralisée, se définit autour des objectifs d’appui institutionnel aux collectivités locales, de gouvernance locale, de formation des cadres et des élus, d’assistance à la maîtrise d’ouvrage locale (gestion administrative et financière, renforcement des services administratifs et techniques, appui à l’assemblée délibérante et à l’exécutif local), de mise en place de services de proximité (accès aux services publics de base pour tous, dans une logique d’intérêt général - éducation, eau, santé), et d’appui au développement local par le tourisme, la culture, le développement économique et rural.

Des appels à projets sont publiés chaque année sur le site France Diplomatie (www.diplomatie.gouv.fr/cncd ou rubrique coopération et développement/coopération décentralisée).

Par ailleurs, la DAECL du Ministère français des Affaires étrangères et européennes propose aux collectivités territoriales deux téléprocédures sécurisées (https://cncd.diplomatie.gouv.fr) afin d’obtenir des données plus fiables et de faciliter leurs démarches administratives.
La première permet aux collectivités territoriales et à leurs groupements de déclarer leur Aide Publique au Développement (APD) en ligne, l’autre leur permet de mettre à jour les informations les concernant dans la base de données mondiale des coopérations décentralisées de la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD), disponible sur internet (www.diplomatie.gouv.fr/cncd). Ces nouveaux outils innovants au service de la coopération décentralisée faciliteront d’une part les démarches administratives des collectivités territoriales et contribueront à une meilleure prise en compte et une plus grande coordination de l’action internationale des collectivités territoriales.

Télécharger la plaquette coopération décentralisée

 Le codéveloppement Le Codéveloppement accompagne et soutient les sénégalais établis en France porteurs d’initiatives de développement économique et social au Sénégal. Le Projet FSP « Initiatives de Codéveloppement », outil de la coopération bilatérale se décline en trois composantes :

Mis en oeuvre par une cellule de coordination intégrée à la Direction de l’Assistante Technique depuis 2005, le Projet s’élève à 1,8 Milliards de FCFA sur 3 ans.

Pour plus d’informations consulter le site : www.codev.gouv.sn

Contacts
POLE DE LA COOPERATION NON GOUVERNEMENTALE
Service de Coopération et d’Action Culturelle
1, rue Amadou Assane Ndoye
BP 2014 - Dakar
Tél. : 338 395 327
Fax. : 338 395 366
Email :

Pour plus d’informations consulter le site Internet de l’Ambassade de France au Sénégal www.ambafrance-sn.org

Le cofinancement du Ministère français des Affaires étrangères et européennes des projets de coopération décentralisée

L’appui du Ministère français des Affaires étrangères et européennes, dans le cadre des crédits de cofinancement de la coopération décentralisée, se définit autour des objectifs d’appui institutionnel aux collectivités locales, de gouvernance locale, de formation des cadres et des élus, d’assistance à la maîtrise d’ouvrage locale (gestion administrative et financière, renforcement des services administratifs et techniques, appui à l’assemblée délibérante et à l’exécutif local), de mise en place de services de proximité (accès aux services publics de base pour tous, dans une logique d’intérêt général - éducation, eau, santé), et d’appui au développement local par le tourisme, la culture, le développement économique et rural.

Des appels à projets sont publiés chaque année sur le site France Diplomatie (www.diplomatie.gouv.fr/cncd ou rubrique coopération et développement/coopération décentralisée).

Les projets éligibles Pour être éligibles les projets doivent :
 être portés par une ou des collectivités territoriales françaises,
 s’inscrire dans le cadre d’un accord de partenariat signé entre la ou les collectivités territoriales françaises et la collectivité locale sénégalaise,
 s’articuler avec les priorités de la collectivité locale sénégalaise inscrites dans les documents locaux de développement.
 comporter un volet appui institutionnel à la collectivité locale sénégalaise Les collectivités locales françaises et sénégalaises assurent conjointement la responsabilité de la réalisation du projet sur le terrain.

Qui peut présenter une demande de cofinancement ?
Les bénéficiaires des cofinancements sont les collectivités territoriales françaises et leurs groupements.

A quelles conditions ?
Le cofinancement sollicité au Ministère français des Affaires étrangères et européennes ne peut être supérieur aux financements cumulés mobilisés par la ou les collectivité(s) territoriales françaises impliquées dans le projet.

Comment présenter une demande de financement ?
Les dossiers présentés par la ou les collectivités territoriales françaises sont déposés dans les Secrétariat Généraux pour les Affaires Régionales (SGAR) des Préfectures de Région en France, à partir du dossier type de financement.(dossier disponible sur les sites suivants www.diplomatie.gouv.fr/cncd ou www.ambafrance-sn.org). Des informations pratiques et recommandations à l’usage des porteurs de projets sont aussi disponibles sur ces sites.

Les projets sont transmis au Pôle de la Coopération Non Gouvernementale du SCAC à Dakar pour instruction et avis ; celui-ci veille en particulier à la cohérence entre l’action proposée et les priorités définies par les politiques locales et nationales au Sénégal, ainsi que la coopération bilatérale franco-sénégalaise. La collectivité territoriale française et la collectivité locale sénégalaise partenaires sont invitées à associer au plus tôt le Bureau de la Coopération décentralisée du Pôle de la coopération non gouvernementale dans l’élaboration de leur projet.

Le financement et le suivi des projets
Les financements sont mis en œuvre après signature d’une convention entre le SGAR et la collectivité territoriale française. Le suivi technique du projet est assuré par le Bureau de la coopération décentralisée du Pôle de la coopération non gouvernementale tout au long de son déroulement.

Les politiques sectorielles au Sénégal
Avant de se lancer dans la conception de projets et programmes de coopération décentralisée, il est recommandé aux collectivités territoriales françaises de prendre connaissance des politiques sectorielles dont s’est doté l’Etat sénégalais, telles que le Programme National de Développement Local (PNDL), le Programme National de Bonne Gouvernance (PNBG II), le Document Stratégique de Réduction de la Pauvreté (DSRP II), le document Stratégique de Croissance Accélérée (SCA) et les différentes politiques des ministères sectoriels (santé, éducation,…)…

La coopération décentralisée française au Sénégal aujourd’hui

La définition française de la coopération décentralisée

La coopération décentralisée est définie en France par la loi d’orientation du 6 Février 1992, dite ATR, selon laquelle les collectivités territoriales françaises peuvent conclure des conventions avec des partenaires étrangers.

La coopération décentralisée française est le fait d’une ou plusieurs collectivités territoriales (régions, départements, communes et leurs groupements) et une ou plusieurs autorités locales étrangères qui se lient sous forme conventionnelle, dans un intérêt commun.

Les collectivités territoriales françaises peuvent conclure des conventions avec des collectivités locales étrangères et leurs groupements, dans les limites de leurs compétences et dans le respect des engagements internationaux de la France

En France, la coopération décentralisée désigne exclusivement la relation établie entre collectivités locales.

Les niveaux de collectivités locales en France

La France fonctionne avec trois échelons d’administration locale : les Communes, les Départements et les Régions.
Par la décentralisation, l’Etat a transféré à ces collectivités territoriales une partie de ses compétences. Aucune n’exerce de tutelle sur les autres et elles doivent collaborer, leurs compétences se complétant dans plusieurs domaines.

Les Communes

Créées en 1884, les 36 700 communes de France sont administrées par un conseil municipal élu pour six ans. Elles exercent des compétences multiples sur leur territoire : état civil, construction et équipement des écoles primaires, action sociale, plan d’urbanisme local, voirie municipale, action économique...

Les Départements

Créés en 1871, les 96 départements de métropole sont administrés par une assemblée élue pour 6 ans, le Conseil général. Leurs compétences sont : l’action sociale (insertion, personnes âgées, aide à l’enfance) ; les routes départementales et transports collectifs notamment scolaires ; la construction et l’équipement des collèges ; les actions économiques complétant l’action des autres collectivités.

Les Régions

Créées en 1982, les 26 Régions de France dont 22 en métropole et 4 outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion) se sont vu transférer des compétences majeures en matière de développement économique, d’aménagement du territoire et de transport, d’enseignement secondaire et de formation professionnelle initiale et continue.

Les nouvelles structures

En France, pour mener certains projets à l’échelle de territoires cohérents, de nouvelles structures ont vu le jour : les structures intercommunales (communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines...).
Ce ne sont pas des échelons administratifs supplémentaires, mais des structures qui favorisent la coopération entre les collectivités, lesquelles leur délèguent des missions.

Elles permettent aux communes de se regrouper au sein d’établissements publics et de leur transférer une partie de leurs missions pour assurer certaines prestations (transports urbains, ramassage des déchets...) ou élaborer des projets économiques, d’aménagement ou d’urbanisme.

La coopération décentralisée française au Sénégal aujourd’hui : 95 partenariats de coopération décentralisée entre 1994 et 2008 dont 74 actifs en 2008

D’après la base de données du SCAC, en juillet 2008, on dénombre l’existence de 95 partenariats de coopération décentralisée entre des collectivités locales françaises et sénégalaises pendant la période 1994-2008.

• Sur ces 95 partenariats, 74 sont toujours actifs en juillet 2008.

• Sept ont été abandonnés pour des raisons diverses : renouvellement des élus, objectifs divergents, rupture du contrat de confiance…au niveau de Communes ou de Communautés Rurales.

• Sept sont en veille, dans l’attente d’un bilan, d’une évaluation ou encore d’une prise de position de la nouvelle équipe municipale,

• Sept enfin sont des actions ponctuelles qui ont bénéficié au territoire mais qui soit n’avaient pas vocation à perdurer, soit ne se sont pas transformées en partenariat durable.

Entre 1994 et 2008, le montant total des programmes financés au titre de la coopération décentralisée entre les collectivités locales françaises, et sénégalaises s’élève à 55,5 M€ soit une moyenne de près de 4M€ par an. La contribution du MAEE, aux côtés des collectivités locales françaises et sénégalaises, représente 13 M€ soit près du quart de la contribution (23%) avec une moyenne de 920 000 € par an.

L’atlas de la coopération décentralisée

Le Pôle de la Coopération Non Gouvernementale est en train de réaliser un atlas de la coopération décentralisée franco-sénégalaise 1994-2008 qui sera téléchargeable sur le site de l’ Ambassade de France www.ambafrance-sn.org au mois de novembre 2008.

Les principaux objectifs de ce document sur les partenariats de la coopération décentralisée franco-sénégalaise 1994-2008 sont les suivants :

 Disposer d’un outil de lecture transversale susceptible d’appuyer le suivi et l’évaluation des actions de coopération décentralisée des collectivités locales françaises au Sénégal depuis 1994,

 Présenter l’ensemble des partenariats par région selon leur dynamique actuelle (actif, en veille, abandonné, action ponctuelle) et leurs thèmes d’intervention.

 Localiser sur une carte les différents partenariats « actifs » au niveau national et régional ;

 Faire apparaître la répartition des volumes financiers engagés au titre de la coopération décentralisée franco-sénégalaise par région et par thème d’intervention ;

 Mettre en exergue les régions où cette coopération est encore peu développée et vers lesquelles pourraient être orientées des collectivités françaises à la recherche de partenaires sénégalais ;

 Illustrer par des textes relatant des actions de partenariats, toute la richesse et la diversité de la coopération décentralisée franco-sénégalaise.